Retour à l'accueil

Mentions légales

Publié le 26/12/23

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs, ci-après l » »Utilisateur », du site smaltis.com, ci-après le « Site », les présentes mentions légales.

La connexion et la navigation sur le Site par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.

Ces dernières sont accessibles sur le Site à la rubrique « Mentions légales ».

ARTICLE 1 – L’EDITEUR

L’édition du Site est assurée par SMALTIS SAS au capital de 260000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Besançon sous le numéro RCS 801588401 dont le siège social est situé au 4 rue Charles Bried, Bâtiment Bio-Innovation, 25000 Besançon, France,
Numéro de téléphone 0381840142,
Adresse e-mail : contact@smaltis.com.
N° de TVA intracommunautaire : FR94801588401
Le Directeur de la publication est Cédric MULLER
ci-après l' »Editeur ».
Le Site est édité avec un template WORDPRESS.

ARTICLE 2 – L’HEBERGEUR

L’hébergeur du Site est la société SAS OVH, RCS LILLE METROPOLE 424 761 419 00045,
Siège social : 2 rue Kellerman, 59100 ROUBAIX.

ARTICLE 3 – ACCES AU SITE

Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.

En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l’Editeur ne saurait être tenu responsable.

ARTICLE 4 – PROPRIETE INTELLECTUELLE

Ce site est la propriété exclusive de SMALTIS SAS. La reproduction et l’utilisation du contenu de tout ou partie de ce site, autres qu’individuelles et privées, sont interdites, sauf autorisation expresse et préalable de SMALTIS SAS.

Les droits sur les images sont également réservés.

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

Pour plus d’informations en matière de cookies, se reporter à la Charte en matière de cookies du site smaltis.com accessible à la rubrique « Politique de confidentialité« .


Crédits

Stratégie, conseil en communication et gestion de projet : Agence Blanc d’Etoile
Design interactif et développement technique sur-mesure : Agence Neutron

Crédits photographiques : iStock, Unsplah, Pixabay, Olivier Perrenoud, Nathanaëlle Denizot, Suricate photographie